CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE de la Société MAIN OPPOSEE LLC
(en cours d’immatriculation)
Dernière date de modification des CGV : 05 Décembre 2016
Bienvenue sur le site www.main-opposee.com, site de coaching sportif destiné aux gardiens de but dont la majorité du contenu est accessible en ligne. Prenez-le temps de lire attentivement les conditions générales de vente ci-dessous avant de procéder à vos achats sur notre site.
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les " Conditions Générales "), régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur de nos réseaux sociaux, messagerie instantanée, ou autres moyens de communication à distance comprenant l’utilisation du site internet également (ci-après désigné un "Utilisateur" ou "Vous") et le marchand (MAIN OPPOSEE LLC).
Ces conditions générales de vente sont les seules applicables, à l’exclusion de toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. MAIN OPPOSEE LLC peut être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite ou communication entre les parties. Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre iinscription, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues. En accédant à nos moyens de communication, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Mentions légales et la protection des données y figurant.
SOMMAIRE
PREAMBULE
ARTICLE 1- OBJET DU CONTRAT
ARTICLE 2 - ABONNEMENTS
ARTICLE 3 - TARIFS
ARTICLE 4 - PAIEMENTS
ARTICLE 5 - REMBOURSEMENT
ARTICLE 6 - PARRAINAGE
ARTICLE 7 - DROIT APPLICABLE
ARTICLE 8 - CAS DE FORCE MAJEURE
ARTICLE 9 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DONNÉES PERSONNELLES
ARTICLE 10 – PARRAINAGES
ARTICLE 11 – EXCLUSION DE RESPONSABILITE
PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente, ci-après dénommées les "CGV", et pouvant faire l'objet de modifications (dernière date de modification renseignée en haut de la page) sont conclues entre :
- D'une part, MAIN OPPOSEE LLC au capital de $400, spécialisée dans l’apprentissage de techniques destinées à l’amélioration des performances sportives des gardiens de but en ligne, en cours de formation sous le numéro __________________- Courrier électronique : contact@main-opposee.com - Téléphone : +33680127827 service commercial et dont le siège social est situé à Urbanizacion El Condado, Calle C Lote 433 Quito ECUADOR.
- Et d'autre part, toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat d'articles (ci-après dénommés « abonnements ») via le site de vente en ligne "www.main-opposee.com » ci après dénommée "le Client", "le consommateur" ou "vous".
ARTICLE 1- OBJET DU CONTRAT, ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
Les présentes CGV ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre MAIN OPPOSEE LLC et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.main-opposée.com. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes CGV.
Les présentes CGV entrent en vigueur à la date d’acceptation des présentes par le client et sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues parwww.main-opposee.com.
ARTICLE 2 - ABONNEMENTS
2.1. Prix
Les prix des services et produits sont renseignés en Euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes) et prennent en compte les possibles réductions applicables le jour de votre achat.
Tout changement de prix postérieur à l’abonnement sera notifié au client qui aura la possibilité d’accepter l’application, ou de demander la résiliation de l’abonnement.
- Le prix de l’abonnement est de 5,99€ TTC/mois si votre paiement est réalisé en une seule fois dans son intégralité pour l’année entière d’abonnement.
Soit la somme totale de 71,88 € TTC pour une année d’abonnement à la plateforme propriété de la société MAIN OPPOSEE LLC.
- Le prix de l’abonnement est de 7,20€/mois en cas de paiements mensuels échelonnés.
- Le montant total de votre achat/ abonnement sur le site vous est clairement indiqué au moment de la validation définitive de la commande et vous est rappelé dans l'email de confirmation que vous recevrez suite à votre commande.
2.2. Services et Produits
2.2.1. Information sur les abonnements
Le descriptif des abonnements proposés à la vente sur le site est réalisé par les équipes rédactionnelles de MAIN OPPOSEE LLC.
Les produits partenaires proposés sur le site internet le sont selon les informations fournies par les distributeurs desdits produits.
Les photos proposées au sujet de ces produits ne sont pas contractuelles.
2.3. Modalité de commande
2.3.1. Identification préalable du client
Pour passer commande sur notre site, le client devra s'identifier à l'aide de son adresse email et son mot de passe. Pour tout premier abonnement, le client devra créer un compte en suivant les indications mentionnées sur le site.
2.3.3. Validation de l’abonnement
Après avoir sélectionné l’abonnement souhaité, vous devrez renseigner votre adresse de facturation. Lors du récapitulatif de votre commande, vous devrez accepter les CGV pour passer à l'étape de paiement de votre abonnement. La validation de votre commande vaut donc approbation de ces CGV. Une fois votre commande finalisée, vous recevrez un email de confirmation de la part de MAIN OPPOSEE LLC qui vous attribuera un numéro de commande. Nous nous réservons le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime notamment en cas de défaut de paiement, d'antécédent de commandes litigieuses ou de commandes faisant peser un soupçon de fraude. De même, pour toutes commandes importantes, des justificatifs supplémentaires peuvent être réclamé par nos services.
Pour toute question concernant le suivi de votre commande, vous pouvez consulter votre compte client sur le site internet, ou remplir notre formulaire de contact
2.4. Garanties
2.4.1. Garantie légale de conformité
Article L217-4 du Code de la Consommation
Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L217-5 du Code de la Consommation
Le bien est conforme au contrat :
1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L217-7 du Code de la Consommation
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.
Pour les biens vendus d'occasion, ce délai est fixé à six mois.
Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.
Article L217-8 du Code de la Consommation
L'acheteur est en droit d'exiger la conformité du bien au contrat. Il ne peut cependant contester la conformité en invoquant un défaut qu'il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu'il a contracté. Il en va de même lorsque le défaut a son origine dans les matériaux qu'il a lui-même fournis.
Article L217-9 du Code de la consommation
En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien.
Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur.
2.4.2. Garantie légale contre les vices cachés
Articles 1641 à 1649 du Code Civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que le client ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. La garantie légale couvre tous les frais entraînés par les vices cachés. Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont le client a pu se convaincre lui-même, mais des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie. Le défaut doit être antérieur à la vente et rendre les produits impropres à l'usage auquel ils sont destinés.
Le client a le choix : de rendre la chose et se faire restituer le prix ; de garder la chose et se faire rendre une partie du prix.
Le délai pour agir est de 2 ans à compter de la découverte du vice. Ce sont les juges du fond qui apprécient souverainement si la chose vendue est impropre à sa destination.
2.4.3. Exclusions de garantie
Les présentes garanties ne couvrent pas :
- la non-conformité d'un bien lorsqu'elle a été déclarée par le client au-delà du délai de validité de la présente garantie (défini ci-dessus)
- les dommages résultants d'un accident, ainsi que toute blessure causée lors de la réalisation d’exercices prodigués par le biais de la plateforme.
- MAIN OPPOSEE LLC ne peut être tenue pour responsable de l’absence d’évolution favorable des compétences de l’utilisateur suite aux conseils prodigués sur la plateforme.
2.5. Durée, reconduction et résiliation de l’abonnement
Une fois la période d’essai de 30 jours écoulée, le client sera automatiquement engagé contractuellement pour une durée d’un an.
La période d’essai est intégrée dans la durée prise en compte pour calculer la durée de validité de l’abonnement.
L’abonnement a donc pour date de prise effet, celle de l’enregistrement complet et finalisé d client
L’abonnement sera reconduit pour une durée indéterminée si aucune des parties ne sollicite sa résiliation au plutôt 2 mois, et au plus tard 1 mois avant l’arrivée du terme de la période initiale d’engagement.
Au cours de cette éventuelle période d’engagement à durée indéterminée qui viendrait à la suite de la première période d’un an, le client pourra solliciter une résiliation de son abonnement en respectant un préavis d’un mois, au cours duquel les prestations souscrites lui seront facturées et seront dues à MAIN OPPOSEE LLC.
ARTICLE 3 – TARIFS
3.1. Montant et Règlement de vos achats
- Le prix de l’abonnement est de 5,99€ TTC/mois si votre paiement est réalisé en une seule fois dans son intégralité pour l’année entière d’abonnement.
Soit la somme totale de 71,88 € TTC pour une année d’abonnement à la plateforme propriété de la société MAIN OPPOSEE LLC.
- Le prix de l’abonnement est de 7,20€/mois en cas de paiements mensuels échelonnés.
- Le montant total de votre achat/ abonnement sur le site vous est clairement indiqué au moment de la validation définitive de la commande et vous est rappelé dans l'email de confirmation que vous recevrez suite à votre commande.
3.2. Modes de paiement
Afin de régler sa commande, le client dispose de plusieurs moyens de paiement qui lui sont proposés au moment du récapitulatif de sa commande.
3.2.1 Paiement par compte Paypal
Notre boutique a choisi un partenariat avec Paypal, mondialement reconnu pour sa grande rigueur dans la gestion des transactions en ligne. Il constitue un moyen rapide et efficace de régler vos achats en toute sécurité. Avec Paypal, vos coordonnées bancaires sont rattachées à votre compte personnel PayPal. Tout ce dont vous avez besoin pour payer, ce sont votre adresse email et votre mot de passe. MAIN OPPOSEE LLC invite ses clients à consulter le site Paypal.fr pour prendre connaissance des modalités de ce moyen de paiement.
Adresse Mail de paiement : mainopposee@gmail.com
3.2.2. Refus de paiement et litiges
MAIN OPPOSEE LLC se réserve le droit de suspendre le processus d’enregistrement d'un abonnement en cas de refus de paiement lui étant adressé par la banque du client ou en cas de dépassement du délai de transmission du règlement par chèque ou virement bancaire (5 jours après validation de la commande maximum). Cette suspension restera effective jusqu'au règlement complet du montant de la commande du client. De même, MAIN OPPOSEE LLC se réserve le droit de ne pas honorer une commande provenant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande antérieure ou avec lequel subsisterait un litige.
ARTICLE 4 - LIVRAISON
4.1. Lieu
MAIN OPPOSEE LLC accepte de fournir ses abonnements partout dans le monde.
Toutefois, nous nous réservons le droit de ne pas honorer des enregistrements en zones dites « difficiles ».
Dans ce cas précis, le client sera remboursé du montant qu’il aura d’ores et déjà réglé.
Vos reçus justifiant de votre affiliation à la plateforme seront adressés à l'adresse courriel que vous aurez indiquée lors de votre commande. Nous conseillons à nos clients de renseigner cette adresse le plus précisément possible afin d'éviter toute erreur ou tout délai supplémentaire.
4.4. Compléments d'informations
Les délais sont exprimés en jours ouvrables, sauf jours fériés, et sont donnés à titre indicatif par le transporteur sans garantie. Les délais indiqués dans les présentes CGV s'expriment à compter de la date d'inscription.
ARTICLE 5 - ECHANGE, RETOUR, REMBOURSEMENT
5.1. Droit de rétractation
Vous disposez d'un délai légal de rétractation de 14 jours pour changer d'avis sur votre achat en ligne. Ce droit de rétractation s'applique dans tous les cas
MAI N OPPOSEE LLC vous donne accès à une période d’essai de 30 jours. Cette offre « satisfait ou remboursé » vaut à compter de la date de votre inscription.
Au cours de ce délai vous avez la possibilité de solliciter une résiliation sans motif en respectant la procédure suivante :
Adressez à un courriel à l’adresse contact@main-opposee.com, accompagné de votre reçu délivré au moment de votre inscription sur le site www.main-opposee.com et du justificatif de paiement qui vous aura également été adressé lors de cette inscription.
Passé ce délai de 30 jours, aucun remboursement ni aucune résiliation anticipée de l’abonnement souscrit ne sera accepté par MAIN OPPOSEE LLC.
5.2. Remboursement
En cas de demande de remboursement de votre part, nous recréditerons le compte paypal utilisé pour le paiement lors du règlement de votre commande.
Ce remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception de votre article retourné.
Ce remboursement se fera par paypal uniquement.
Dans le cas où vous auriez bénéficié d'une réduction sur votre commande (par code promotionnel ou via notre programme de fidélité), votre réduction sera recréditée sur votre compte client et le montant restant dû vous sera remboursé.
ARTICLE 6 - DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit français et sont présentées en langue française.
Si éventuellement un litige survient entre MAIN OPPOSEE LLC et le client, les parties s'accordent à tout mettre en œuvre afin de trouver une solution amiable prenant en compte leurs intérêts respectifs. Le cas échéant, les juridictions compétentes pourront être saisies pour trancher le litige subsistant.
Tout litige entre la société et un client consommateur, sera du ressort des juridictions du lieu relatif à l’adresse indiquée aux fins de facturation lors de l’inscription ou du domicile du client qui viendrait à assigner la société.
ARTICLE 7 - FORCE MAJEURE
La force majeure désigne tout évènement extérieur aux parties comportant un aspect imprévisible et insurmontable causant la non-exécution ou la mauvaise exécution des obligations décrites dans les présentes CGV de l'une ou l’autre des parties. Les cas de force majeur sont définis par la réglementation et la jurisprudence des tribunaux français.
ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
8.1. Contenu du site internet
Le contenu de ce site Web est la propriété de www.main-opposée.com.
Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de www.main-opposee.com
Une partie des photographies des articles de sport appartient à chacune des marques dont il est question. L'autre partie des illustrations et photographies a été réalisée par la société MAIN OPPOSEE LLC et est la propriété exclusive de la société www.main-opposee.com.
Toutes les autres illustrations et photographies utilisées sur la boutique en ligne ont été acquises légalement ou sont libres de droits.
8.2. Utilisation personnelle
Votre abonnement et le compte auquel celui-ci donne accès vous sont personnels.
Aucun partage, aucune vente, aucune cession gracieuse ou onéreuse n’est autorisée sans avoir reçu l’accord préalable et non équivoque de la société MAIN OPPOSEE LLC.
ARTICLE 9 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DONNÉES PERSONNELLES
MAIN OPPOSEE LLC collecte des données à caractère personnel sur les utilisateurs de son site internet en particulier par la mise en œuvre de cookies permettant l'enregistrement de données de navigation. Vous avez la possibilité de vous opposer à l'enregistrement de cookies en paramétrant votre navigateur.
Les données collectées sont exclusivement destinées à l'usage du site www.main-opposée.com et de ses partenaires commerciaux les plus importants (mentionnés sur le site internet).
Nous nous engageons à ne pas transmettre les informations que vous nous avez communiquées à un tiers autre que ceux affichés sur notre site internet.
Par l’acceptation des présentes CGV, vous autorisez la société MAIN OPPOSEE LLC à communiquer vos informations personnelles à ses partenaires commerciaux mentionnés sur son site internet.
Les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés. En fonction des choix émis lors de la création ou consultation de votre compte vous serez susceptible de recevoir des offres émanant de la plateforme ou des sociétés partenaires présentes sur le site internet.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous adresser un courrier électronique à contact@main-opposée.com ou une lettre à l'adresse suivante :
______________________________________________________
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ARTICLE 10 – PARRAINAGES
- Le client « parrain » se verra offrir un LOT lié à l’activité de MAIN OPPOSEE LLC et relatif au poste de gardien de but selon le nombre de parrainages suivants :
1. Leçon privée à propos de la prise de balle
2. Leçon privée relative au placement
3. Leçon privée sur le thème du jeu au pied
4. Leçon privée au sujet du jeu aérien
5. Une paire de gants offerte
6. Un webinaire mensuel
7. Une entrée gratuite au Goal Warrior
8. Session de coaching personnalisé
10. Un pantalon de Gardien
12. Rencontre d’un gardien Professionnel.
ARTICLE 11 – EXCLUSION DE RESPONSABILITE
La responsabilité de la société MAIN OPPOSEE LLC ne pourra aucunement être recherchée pour les faits suivants :
- dommages résultants d'un accident, ainsi que toute blessure causée lors de la réalisation d’exercices prodigués par le biais de la plateforme.
- MAIN OPPOSEE LLC ne peut être tenue pour responsable de l’absence d’évolution favorable des compétences de l’utilisateur suite aux conseils prodigués sur la plateforme.